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Conseil communautaire

Il aura lieu à la Mairie de Lanton
déc
17
Le mardi 17 décembre 2013 à partir de 17h30
Lieu : Hôtel de Ville
Salle du Conseil communautaire
18 avenue de la Libération
LANTON

Ordre du jour

  • Adoption du procès-verbal du 8 octobre 2013.
  • FINANCES
    • Budget principal de la COBAN - Décision modificative n° 3 du Budget Primitif 2013,
    • Budget principal de la COBAN - Admission en non-valeur de titres de recettes,
    • Budget principal de la COBAN - Constitution d'une provision semi-budgétaire complémentaire pour Edisud,
    • Débat d'Orientations Budgétaires 2014,
    • Autorisation d'engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement avant adoption du Budget Primitif 2014,
    • Tarification de la Redevance spéciale à partir du 1er janvier 2014,
    • Centres de Transfert de Lège-Cap Ferret et de Mios : tarif des apports directs de déchets ménagers,
    • Centre de Transfert de Lège-Cap Ferret : tarification de l'usage occasionnel de l'aire de lavage,
    • Modalités de reprise de la provision constituée pour le Centre d'Enfouissement Technique (CET) d'Audenge,
    • Création d'un Budget annexe pour le Service des transports.
    • PAYS - INTERCOMMUNALITE
      • Approbation du Budget Prévisionnel Global du Pays Bassin d'Arcachon-Val de l'Eyre 2014,
      • Pays Bassin d'Arcachon-Val de l'Eyre - Opération Collective de Modernisation de l'Artisanat de du Commerce (OCM) - Dossier de candidature tranche 2.

    • DEPLACEMENTS, TRANSPORTS, CADRE DE VIE
      • Réalisation de pôles d'échanges intermodaux sur les communes de Biganos et de Marcheprime - Conventions de mandat de maîtrise d'ouvrage - Avenants n° 1,
      • TransGironde PROXIMITE - Convention de partenariat et de délégation de compétences entre la COBAN et le Conseil Départemental de la Gironde - Avenant n° 1,
      • Transport des lycéens internes.
        • EQUIPEMENT ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
          • Aires d'accueil des Gens du Voyage - Délégation de Service Public de Gestion - Compte prévisionnel d'exploitation et fixation des tarifs pour l'année 2014,
          • Communes d'Audenge et de Biganos - Participation de la COBAN aux charges supportées par les communes au titre des aires d'accueil des Gens du Voyage.
                • ADMINISTRATION GENERALE
                  • Renonciation à l'application des pénalités de retard dans le cadre du marché n° 201206TX000021 portant sur la réalisation d'appentis en treillis métallique sur les déchèteries de la COBAN,
                  • Lieu des réunions du Conseil communautaire.
                • QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
                  • Décisions du Président.


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