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Conseil communautaire

Il aura lieu à la Mairie de Lanton
juil
15
Le lundi 15 juillet 2013 à partir de 17h30
Lieu : Hôtel de Ville
Salle du Conseil communautaire
18 avenue de la Libération
LANTON

Ordre du jour

  • Adoption du procès-verbal du 5 juin 2013.
  • ADMINISTRATION GENERALE
    • Commune de Biganos - Désignation d'un nouveau membre à la Commission « Administration générale et juridique » de la COBAN.

  • EQUIPEMENT ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
    • Pays Bassin d'Arcachon Val de l'Eyre - Programme d'actions complémentaires 2013.

  • DEPLACEMENTS, TRANSPORTS, CADRE DE VIE
    • Desserte de la Gare de Biganos par le réseau communautaire Baïa : convention entre la Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud (COBAS), le Conseil Départemental de la Gironde et la Communauté de Communes du Bassin d'Arcachon Nord (COBAN).
    • Convention de partenariat financier concernant la réalisation d'un pôle d'échanges intermodaux autour de la gare de Biganos-Facture.

  • DEVELOPPEMENT DURABLE, GESTION DES DECHETS
    • Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du Service Public d'élimination des déchets.
    • Filière des déchets d'ameublement recueillis en déchèterie : autorisation de signature de la convention avec l'organisme Eco-mobilier.
    • Collecte sélective des Déchets Diffus Spécifiques recueillis en déchèterie : autorisation de signature de la convention avec l'organisme EcoDDS.
    • Filière des papiers : autorisation de signature de la convention avec l'organisme ECOFOLIO.

  • FINANCES
    • Accompagnement de l'évolution du Club Mios-Biganos Bassin d'Arcachon (MBBA) Handball vers la nouvelle structure Mios/Biganos-Bègles.
    • Transport des élèves internes : fixation du prix du Service.

  • AFFAIRES JURIDIQUES
    • Vente de la parcelle CE 256 (pour partie) sise au lieu-dit « Hourquet » sur la Commune de Mios.

  • QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
    • Décisions du Président.


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