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Conseil communautaire à Andernos-les-Bains

Il aura lieu à la Salle du Domaine des Colonies à Andernos-les-Bains
juin
25
Le mercredi 25 juin 2014 à partir de 17h30
Lieu : Salle du Domaine des Colonies
46 avenue des Colonies
ANDERNOS-LES-BAINS

Ordre du jour

  • Adoption du procès-verbal du 13 mai 2014.
  • ADMINISTRATION GENERALE ET JURIDIQUE
    • Installation de deux Elus communautaires au sein de l'Assemblée résultant de la démission de M. PERUSAT et de M. GAUBERT.
  • FINANCES : Budget principal de la COBAN
    • Approbation du Compte de gestion 2013,
    • Approbation du Compte administratif 2013,
    • Affectation du résultat de fonctionnement 2013,
    • Décision modificative n° 1 du Budget primitif 2014,
    • Association « Les Escapades Musicales » - Demande de subvention,
    • Aménagement d'un Pôle d'Echanges Intermodaux autour de la gare de Biganos - Mise en conformité du plan de financement.
  • DEVELOPPEMENT ET PROMOTION ECONOMIQUE
    • 2ème trophée PASSNORD « Entreprises, Ecole et Territoire » - Demande de soutien financier.
  • ADMINISTRATION GENERALE ET JURIDIQUE
    • Indemnité de Conseil au Comptable public,
    • Election des représentants de la COBAN au Syndicat Mixte Gironde Numérique,
    • Election des membres de la Commission « Administration générale et juridique »,
    • Election des membres de la Commission « Finances, personnel »,
    • Election des membres de la Commission « Déplacements, transports »,
    • Election des membres de la Commission « Développement et promotion économique »,
    • Election des membres de la Commission « Prospectives territoriales »,
    • Election des membres de la Commission « Environnement, développement durable et cadre de vie »,
    • Election des membres de la Commission « Equipement et aménagement du territoire »,
    • Election des membres de la Commission « Communication »,
    • Election des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL),
    • Cumul d'activités à titre accessoire.
  • ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE
    • Convention Ecomobilier - Filière des déchets d'ameublement accueillis en déchèterie,
    • Déchèterie professionnelle de Lège-Cap Ferret - Tarifs.

  • PERSONNEL
    • Création et composition du Comité Technique Paritaire de la COBAN,
    • Exercice du travail à temps partiel à la COBAN.
    • QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
      • Informations de l'Assemblée,
      • Décisions du Président.
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