Page d'accueil

Conseil communautaire à Andernos-les-Bains

Il aura lieu à la Salle du Domaine des Colonies à Andernos-les-Bains
déc
16
Le mardi 16 décembre 2014 à partir de 17h30
Lieu : Salle du Domaine des Colonies
46 avenue des Colonies
ANDERNOS-LES-BAINS

Ordre du jour

  • Adoption du procès-verbal du 21 octobre 2014.
  • ADMINISTRATION GENERALE ET JURIDIQUE
    • Création d'un service d'instruction des Autorisations du Droit des Sols (ADS).
      • FINANCES
        • Décision Modificative n° 2 du Budget primitif 2014,
        • Débat d'Orientations Budgétaires 2015,
        • Autorisation d'engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement avant adoption du Budget primitif 2015,
        • Tarification de la Redevance spéciale à partir du 1er janvier 2015,
        • Centres de transfert de Lège-Cap Ferret et de Mios - Tarif des apports directs de déchets ménagers,
        • Centres de transfert de Lège-Cap Ferret et de Mios - Tarification de l'usage occasionnel de l'aire de lavage,
        • Déchèterie professionnelle de Lège-Cap Ferret - Fixation des tarifs pour la prise en charge des souches, troncs et billons,
        • Aires d'accueil des Gens du Voyage - Délégation de Service Public de Gestion - Fixation des tarifs à compter du 1er Janvier 2015,
        • Activités de collecte sélective et assujettissement partiel à la TVA,
        • Association Insercycles - Demande de subvention.
      • ADMINISTRATION GENERALE ET JURIDIQUE
        • Adhésion à l'Association des Maires de Gironde (AMG),
        • Création de la Commission de Contrôle Financier,
        • Création de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) - Dépôt des listes,
        • Proposition de modification des statuts de la COBAN,
        • Pays Bassin d'Arcachon-Val de l'Eyre - Charte révisée et programme 2015.
      • QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
        • Décisions du Président.


        Agence de création de sites Internet pour les professionnels et les collectivités située à Nantes