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Conseil communautaire

Il aura lieu à la Mairie de Lanton
déc
18
Le mardi 18 décembre 2012 à partir de 17h30
Lieu : Hôtel de Ville
Salle du Conseil communautaire
18 avenue de la Libération
LANTON

Ordre du jour

  • Adoption du procès-verbal du 13 novembre 2012
    • Présentation de Gironde Numérique.

  • FINANCES
    • Budget principal de la COBAN - Décision Modificative n° 4 du Budget primitif 2012,
    • Débat d'Orientations Budgétaires 2013,
    • Autorisation d'engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement avant adoption du Budget primitif 2013,
    • Tarification de la Redevance spéciale à partir du 1er janvier 2013,
    • Centres de Transfert de Lège-Cap Ferret et de Mios : tarif des apports directs de déchets ménagers,
    • Centre de Transfert de Lège-Cap Ferret : tarification de l'usage occasionnel de l'aire de lavage.

  • EQUIPEMENT ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, GENS DU VOYAGE
    • Commune d'Audenge : dépenses liées à l'aire d'accueil des Gens du Voyage prises en charge par la COBAN,
    • Commune de Biganos : dépenses liées à l'aire d'accueil des Gens du Voyage prises en charge par la COBAN.

  • DEVELOPPEMENT DURABLE, GESTION DES DECHETS
    • Convention de reprise des déchets de bois issus des déchèteries par la société EGGER Panneaux et Décors,
    • Convention de reprise des ferrailles issues des déchèteries par la société CEFERKA.

  • DEPLACEMENTS, TRANSPORTS, CADRE DE VIE
    • Pôle d'échanges intermodaux de Marcheprime - Convention d'occupation d'un immeuble bâti ou non bâti dépendant du domaine public de Réseau Ferré de France (RFF),
    • Pôle d'échanges intermodaux de Biganos - Acquisition d'un terrain auprès de M. Jean Patrick LAFON,
    • Attribution d'une subvention exceptionnelle au bénéfice de l'Association Familiale du Bassin d'Arcachon (AFBA).

  • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
    • Attribution d'une subvention exceptionnelle au bénéfice de l'Association INSERCYCLES.

  • ADMINISTRATION GENERALE ET JURIDIQUE
    • Marché de traitement des déchets verts de la COBAN - Autorisation de signature,
    • Marché de collecte des points d'apport volontaire pour le flux du verre et du papier - Autorisation de signature.

  • PAYS BASSIN D'ARCACHON-VAL DE L'EYRE
    • Programme 2013.

  • QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
    • Projet de charte et statuts du Parc Naturel Régional des Landes de Gascogne (PNRLG),
    • Décisions du Président.
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