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Conseil communautaire à Andernos-les-Bains

Il aura lieu à la Salle du Domaine des Colonies à Andernos-les-Bains
avril
21
Le mardi 21 avril 2015 à partir de 17h30
Lieu : Salle du Domaine des Colonies
46 avenue des Colonies
ANDERNOS-LES-BAINS

Ordre du jour

  • Adoption du procès-verbal du 12 février 2015.
  • ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET JURIDIQUE
    • Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte - Autorisation de signature du Marché,
    • Marché pour l'acquisition de bennes pour la collecte des déchets ménagers - Autorisation de signature du Marché,
    • Marché de tri et conditionnement des déchets recyclables issus des collectes sélectives (n° 201203SE000013) et Marché d'évacuation des déchets depuis le Centre de Transfert de Mios (n°201201SE000004) - Autorisation de signature des avenants n° 1 aux Marchés,
    • Marchés de traitement des ordures ménagères n° 201111SE5201 et n° 201111SE5301 - Autorisation de signature des avenants de transfert des Marchés,
    • Convention de mutualisation entre le SIBA et la COBAN Atlantique pour l'utilisation du SIG WEB du Bassin d'Arcachon et le partage des données du Pôle de Ressources Numériques du SIBA,
    • Modification des statuts de la COBAN Atlantique et habilitation du Président à signer une convention,
    • Convention de mise à disposition de deux parcelles pour l'exploitation de la déchèterie professionnelle de Lège-Cap Ferret - Autorisation de signature de la convention.
  • DÉVELOPPEMENT ET PROMOTION ÉCONOMIQUE
    • Vente de la parcelle CE 256 (pour partie) sise au lieu-dit « Hourquet » sur la Commune de Mios.
  • DÉPLACEMENTS, TRANSPORTS
    • Résiliation des conventions de mandat de réalisation de Pôles d'Échanges Intermodaux (PEI) sur les Communes de Biganos et de Marcheprime.
    • ÉQUIPEMENT ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
      • Délégation de Service Public de gestion des aires d'accueil des Gens du Voyage (VAGO) - Renonciation partielle aux pénalités de retard.
      • ENVIRONNEMENT, DÉVELOPPEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE
        • Renouvellement de la convention OCAD3E - Filière des Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques (D3E),
        • Renouvellement des conventions OCAD3E et RECYLUM - Filière des lampes usagées issues du circuit municipal,
        • Conclusion d'une convention de reprise des Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques (D3E) d'origine professionnelle.
        • FINANCES, PERSONNEL
          • Demande de subvention de l'association Insercycles,
          • Modification du tableau des effectifs,
          • Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable dans les collectivités territoriales.
        • QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
          • Décisions du Président.



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