Page d'accueil

Conseil communautaire à Andernos-les-Bains

Il aura lieu à la Salle du Domaine des Colonies à Andernos-les-Bains
déc
15
Le mardi 15 décembre 2015 à partir de 17h30
Lieu : Salle du Domaine des Colonies
46 avenue des Colonies
ANDERNOS-LES-BAINS

Ordre du jour

  • Adoption du procès-verbal du 24 novembre 2015.
      • FINANCES
        • Budget principal - Admission en non-valeur de titres de recettes,
        • Association Solidarité Femmes Bassin - Demande de subvention pour 2015,
        • Association Insercycles - Demande de subvention pour 2015,
        • Budget Principal - Décision Modificative n° 3 du Budget primitif 2015,
        • Autorisation d'engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement avant adoption du Budget primitif du Budget principal 2016,
        • Reprise partielle d'une provision semi-budgétaire relative à un contentieux avec la société VEOLIA Propreté Aquitaine,
        • Création d'un Budget annexe pour la déchèterie professionnelle de Lège-Cap Ferret.
      • ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE
        • Tarification de la Redevance Spéciale à partir du 1er janvier 2016,
        • Centres de transferts de Lège-Cap Ferret et de Mios - Tarif des apports directs de déchets ménagers à partir du 1er janvier 2016,
        • Centres de transferts de Lège-Cap Ferret et de Mios - Tarification de l'usage occasionnel de l'aire de lavage à compter du 1er janvier 2016,
        • Fixation des tarifs de la déchèterie pour professionnels de Lège-Cap Ferret à compter du 1er janvier 2016,
        • Marché de tri et conditionnement des déchets issus de la collecte sélective - Autorisation de signature,
        • Modification du protocole d'accord financier du 9 janvier 2012 pour la mise en oeuvre des mesures de réhabilitation du CET d'Audenge pour la préservation du Bassin d'Arcachon,
        • Convention de reprise des ferrailles issues des déchèteries par la société CEFERKA - Révision du tarif - Autorisation de signature de l'avenant n° 1,
        • Modification du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés à compter du 1er janvier 2016,
        • Modification du règlement de Redevance Spéciale à compter du 1er janvier 2016.

      • EQUIPEMENT ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
        • Aires d'accueil des Gens du Voyage - Délégation de Service Public de gestion - Fixation des tarifs à compter du 1er janvier 2016.

      • DEPLACEMENTS, TRANSPORTS
        • Convention de participation financière entre la COBAS et la COBAN - Ligne 5 Réseau BAIA,
        • Commune de Mios - Aménagement d'un giratoire par le Département de la Gironde - Convention de partenariat,
        • TransGironde Proximité 2015 - Participation financière du Département - Nouvelles modalités de financement au 1er janvier 2015 - Autorisation de signature.
        • ADMINISTRATION GENERALE ET JURIDIQUE
          • Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI),
          • Rapport de présentation du Schéma de mutualisation des services de la COBAN Atlantique.
              • PERSONNEL
                • Adhésion au dispositif du Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi (CAE),
                • Mise à disposition de personnel communautaire.

              • PAYS
                • Pays Bassin d'Arcachon-Val de l'Eyre - Budget prévisionnel 2016.
                • QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
                  • Décisions du Président.

                  Agence de création de sites Internet pour les professionnels et les collectivités située à Nantes