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Conseil communautaire à Andernos-les-Bains

Il aura lieu à la Salle du Domaine des Colonies à Andernos-les-Bains
févr
14
Le mardi 14 février 2017 à partir de 17h30
Lieu : Salle du Domaine des Colonies
46 avenue des Colonies
ANDERNOS-LES-BAINS

Ordre du jour

    • Adoption du procès-verbal du 20 décembre 2016.

    • FINANCES

    • Budget principal
      • Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2016,
      • Vote du Budget primitif principal 2017,
      • Fixation des taux 2017 de la fiscalité additionnelle,
      • Fixation des taux 2017 de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (T.E.O.M.),
      • Pôle d'Echanges Intermodaux de Biganos - Modification de l'Autorisation de Programme/Crédits de Paiement (AP/CP),
      • Pôle d'Echanges Intermodaux de Marcheprime - Modification de l'Autorisation de Programme/Crédits de Paiement (AP/CP).
    • Budget annexe des Transports
        • Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2016,
        • Vote du Budget annexe 2017.
      • Budget annexe Déchèterie professionnelle
        • Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2016,
        • Vote du Budget annexe 2017.
      • Budget annexe Zones d'Activités Economiques
        • Vote du Budget annexe 2017.
      • Mise en place du recouvrement de recettes par Titres de recettes Payables par Internet (TIPI).

      • TOURISME
        • Budget du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) de l'Office de Tourisme
          • Vote du Compte Administratif 2016,
          • Vote du Compte de Gestion 2016.
        • Budget du Service Public Industriel et Commercial (SPIC) de l'Office de Tourisme
          • Vote du Compte Administratif 2016,
          • Vote du Compte de Gestion 2016.
        • Parc Naturel Régional des Landes de Gascogne - Plan d'actions Eco-destination 2017 - Demande de participation financière de la COBAN Atlantique.

      • ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE
        • Contrat de collecte et de reprise des huiles alimentaires usagées issues des déchèteries de la COBAN Atlantique - Autorisation de signature,
        • Avenant à la convention de reprise du bois issu des déchèteries avec l'entreprise EGGER Panneaux et Décors - Autorisation de signature,
        • Adhésion à un groupement de commande pour « l'achat d'Energies, de Travaux/Fournitures/Services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique »,
        • Mise en oeuvre de la plateforme de rénovation énergétique - Convention CREAQ.

      • EQUIPEMENT ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
        • Gestion des aires d'accueil des Gens du Voyage - Protocole d'accord transactionnel avec VAGO,
        • Aires d'accueil des Gens du Voyage - Délégation de Service Public de Gestion - Compte prévisionnel d'exploitation 2017.

      • DEVELOPPEMENT ET PROMOTION ECONOMIQUE
        • Convention de partenariat avec le Pôle de compétitivité XYLOFUTUR,
        • Club d'entreprises DEBA - Demande de subvention pour l'opération « Challenges »,
        • ZAC Mios Entreprises - Concession publique d'aménagement confiée à la SEPA - Avenant de transfert.

      • PAYS BASSIN D'ARCACHON-VAL DE L'EYRE
        • Elaboration d'un Schéma des Mobilités à l'échelle de la COBAN Atlantique et de la Communauté de Communes du Val de l'Eyre - Demande de subvention LEADER,
        • Elaboration d'un Schéma des Modes doux à l'échelle de la COBAN Atlantique et de la Communauté de Communes du Val de l'Eyre - Demande de subvention LEADER.

      • CULTURE
        • Les Escapades Musicales - Demande de subvention au titre de la 8ème édition des Escapades Musicales.

      • QUESTIONS DIVERSES
        • Décisions du Président.


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