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Conseil communautaire à Andernos-les-Bains

Il aura lieu à la Salle du Domaine des Colonies à Andernos-les-Bains
sept
26
Le mardi 26 septembre 2017 à partir de 17h30
Lieu : Salle du Domaine des Colonies
46 avenue des Colonies
ANDERNOS-LES-BAINS

Ordre du jour

  • Adoption du procès-verbal du 20 juin 2017.
  • Installation de Monsieur Henri DUBOURDIEU au sein du Conseil communautaire.

  • ADMINISTRATION GENERALE ET JURIDIQUE
  • Office de tourisme « Coeur du Bassin d'Arcachon » - Election d'un nouveau membre au Comité de Direction - Collège 1,
  • Vente aux enchères de matériels de réforme et de biens mobiliers,
  • Adhésion à une plateforme Internet - Autorisation de mise en ligne des ventes,
  • Construction d'un groupe scolaire au sein de « L'éco-domaine Terres Vives » sur la Commune de Mios - Convention relative au versement d'un fonds de concours.

  • FISCALITE
  • Détermination du coefficient de modulation de la Taxe sur les Surfaces Commerciales (TASCOM),
  • Budget principal de la COBAN Atlantique - Décision Modificative n° 2 - Exercice 2017,
  • Bases minimum de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE),
  • Instauration d'une Taxe sur les Friches Commerciales (TFC).

  • TOURISME
  • Mise en place d'une Taxe de séjour communautaire au profit de l'EPIC Coeur du Bassin d'Arcachon.

  • EQUIPEMENT ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  • Extension du lycée professionnel de la Commune de Biganos - Convention relative au versement,
  • Construction d'un Centre d'Incendie et de Secours (CIS) à Biganos - Acquisition foncière - Modification de la délibération n° 90-2016 du 20 décembre 2016,
  • Délégation de Service Public de gestion des aires d'accueil des Gens du Voyage Modification du règlement intérieur des aires d'accueil d'Audenge et de Biganos.

  • PAYS BASSIN D'ARCACHON/VAL DE L'EYRE
  • Programme LEADER du Pays Barval - Projet de Coopération « Valorisation du bois structure ».

  • ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE
  • Modification du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés à compter du 1er octobre 2017.

  • RESSOURCES HUMAINES
  • Modification du tableau des effectifs,
  • Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, Expertise Engagement Professionnel (RIFSEEP) au bénéfice des agents de la COBAN Atlantique,
  • Plan de formation mutualisé du territoire du Pays Bassin d'Arcachon Val de l'Eyre Plan triennal 2017/2019.

  • ACTION SOCIALE D'INTERET COMMUNAUTAIRE/LOGEMENT
  • Association Solidarité Femmes Bassin - Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle de financement,
  • Elaboration du Programme Local de l'Habitat - Demande de subvention.

  • QUESTIONS DIVERSES
  • Décisions du Président.

  • INFORMATION DU PRESIDENT
  • En raison de l'intervention de M. Jean-Luc GLEYZE, Président du Conseil départemental, au Conseil communautaire du 14 novembre prochain, les Elus seront convoqués exceptionnellement à 16h30.

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