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Conseil communautaire

Il aura lieu à la Mairie de Lanton
sept
25
Le mardi 25 septembre 2012 à partir de 17h30
Lieu : Hôtel de Ville
Salle du Conseil communautaire
18 avenue de la Libération
LANTON

Ordre du jour

  • Adoption du procès-verbal du 24 juillet 2012.

  • FINANCES
    • Budget principal de la COBAN : Décision Modificative n° 2 du budget primitif 2012.
    • Centres de transfert de Lège-Cap Ferret et de Mios : révision du tarif des apports directs de déchets ménagers.
    • Congrès Mondial de l'Huître : avance de trésorerie au Comité Régional de la Conchyliculture Arcachon-Aquitaine.
  • ADMINISTRATION GENERALE ET JURIDIQUE
    • Modification de la délégation de compétences au Président relative à la conclusion et à la révision du louage de choses.
    • Renonciation à l'application des pénalités de retard dans le cadre du marché n° 201203FR000011 d'acquisition d'un véhicule léger utilitaire.
    • Mise en conformité de la participation financière à la protection sociale complémentaire des agents - Prévoyance.
    • Avis sur le projet de SCoT.
  • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE/NOUVELLES TECHNOLOGIES
    • Participation à l'installation d'un Nœud de Raccordement Abonné Montée En Débit (NRA-MED) par le Syndicat Mixte Gironde Numérique sur le territoire de la commune de Lège-Cap Ferret.
  • QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
    • Décisions du Président.


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