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Conseil communautaire à Andernos-les-Bains

Il aura lieu à la Salle du Domaine des Colonies à Andernos-les-Bains
févr
13
Le mardi 13 février 2018 à partir de 17h30
Lieu : Salle du Domaine des Colonies
46 avenue des Colonies
ANDERNOS-LES-BAINS

Ordre du jour

  • Adoption du procès-verbal du 19 décembre 2017.


    • FINANCES
      • Rapport de situation en matière d'égalité femmes/hommes,
      • Rapport annuel 2017 sur la situation en matière de développement durable,
      • Rapport d'Orientations Budgétaires 2018,
      • Pôle d'Echanges Intermodaux de Biganos - Modification de l'Autorisation de Programme/Crédits de Paiement (AP/CP),
      • Pôle d'Echanges Intermodaux de Marcheprime - Vote de l'Autorisation de Programme/Crédits de Paiement (AP/CP).


    • ADMINISTRATION GENERALE ET JURIDIQUE
      • Modification de la délégation au Président relative aux marchés, accords-cadres et de leur modification en cours d'exécution (ex-avenants),
      • Acquisition d'une parcelle en vue de l'aménagement d'une piste cyclable intercommunale.


    • GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI)
      • Convention d'entente intercommunale et syndicale pour la gestion en commun de la prévention des inondations et la gestion des milieux aquatiques,
      • Institution de la taxe Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI),
      • Fixation du produit de la taxe Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI).


    • MOBILITE
      • Approbation des schémas de mobilité et des modes doux de la COBAN.


    • DEVELOPPEMENT ET PROMOTION ECONOMIQUE
      • Convention de partenariat avec le Pôle de compétitivité XYLOFUTUR,
      • Cession des terrains de la Zone Artisanale du CAASI à Andernos-les-Bains - Grille tarifaire,
      • Acquisition de deux parcelles situées dans la Zone d'Activité du Masquet à Mios,
      • Délégation du Droit de Préemption Urbain des communes à la COBAN pour les parcelles situées dans les périmètres des zones d'activité,
      • Partenariat COBAN/BA13 en vue de la création, de la gestion et de l'animation d'un espace de coworking à Lanton.


    • TOURISME
      • Subvention de la COBAN à l'Office de Tourisme Coeur du Bassin d'Arcachon,
      • Office de tourisme Coeur du Bassin d'Arcachon - Remplacement de l'Elu représentant la commune de Lanton au Collège 3 du Comité de Direction.


    • ACTION SOCIALE D'INTERET COMMUNAUTAIRE/LOGEMENT
      • Plan Départemental d'Action pour le Logement et l'Hébergement des Personnes Défavorisées (PDALHPD) - Désignation d'un Elu titulaire et d'un Elu suppléant pour siéger au Comité Responsable du Plan (CRP).


    • ACTION SOCIALE D'INTERET COMMUNAUTAIRE
      • Convention de partenariat avec la Mission Locale du Bassin d'Arcachon et du Val de l'Eyre 2018 - Autorisation de signature.


    • QUESTIONS DIVERSES
      • Décisions du Président.


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