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Conseil communautaire

Il aura lieu à la Mairie de Lanton
juil
24
Le mardi 24 juillet 2012 à partir de 17h30
Lieu : Hôtel de Ville
Salle du Conseil communautaire
18 avenue de la Libération
LANTON

Ordre du jour

  • Adoption du procès-verbal du 14 juin 2012.
  • FINANCES
    • Harmonisation des taux de Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) sur le territoire communautaire - Détermination d'une durée de lissage.
      • ADMINISTRATION GENERALE ET JURIDIQUE
        • Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - Avenant n° 1 à la convention du 29 avril 2011,
        • Mise à disposition d'une parcelle par la commune d'Andernos-les-Bains sous forme de bail emphytéotique,
        • Candidature pour l'axe 4 du Fonds Européen pour la Pêche (FEP) - Modification du membre suppléant.
      • DEPLACEMENTS, TRANSPORTS, CADRE DE VIE
        • Maîtrise d'œuvre pour la création d'un pôle d'échanges intermodaux - Composition du jury,
        • Convention de mise à disposition de parcelles en vue de l'aménagement d'un parking de covoiturage - Autorisation de signature.
      • EQUIPEMENT ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, GENS DU VOYAGE
        • Gestion des aires d'accueil des Gens du Voyage - Rapport annuel 2011.
      • QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
        • Décisions du Président.


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