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Conseil communautaire à Andernos-les-Bains

Il se déroule à la Salle du Domaine des Colonies à Andernos-les-Bains
juin
19
Le mardi 19 juin 2018 à partir de 17h30
Lieu : Salle du Domaine des Colonies
46 avenue des Colonies
ANDERNOS-LES-BAINS

Ordre du jour

  • Adoption des procès-verbaux des 3 avril et 22 mai 2018.

  • ADMINISTRATION GENERALE ET JURIDIQUE
    • Note explicative relative à la contribution de la Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Nord (COBAN) au Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) de Nouvelle Aquitaine : projet de délibération.

  • DEVELOPPEMENT ET PROMOTION ECONOMIQUE
    • Lancement d'une nouvelle phase d'extension du Parc d'Activités Mios Entreprises - Acquisition d'une parcelle,
    • Convention XYLOFUTUR - Modification de la délibération prise par le Conseil communautaire le 13 février 2018.

  • EQUIPEMENT ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
    • Désignation d'un Délégué à la Protection des Données (D.P.O.) - Mutualisation avec le Syndicat mixte Gironde numérique,
    • Convention relative au financement de la construction du Centre d'Incendie et de Secours (C.I.S.) de Biganos.

  • DEPLACEMENTS, TRANSPORTS
    • Acquisition de la parcelle B020 située à Biganos, objet d'une procédure de délaissement,
    • Commune de Mios - Extension du parking de voiturage par le Département de la Gironde - Convention de partenariat.

  • ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE
  • Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets : note de présentation relative à l'autorisation de signature d'une promesse de bail emphytéotique pour l'implantation d'une Centrale photovoltaïque sur les sites d'Andernos-les-Bains, Biganos et Mios :
    • Projet de délibération : Autorisation de signature d'une promesse de bail emphytéotique pour l'implantation d'une Centrale photovoltaïque sur le site d'Andernos-les-Bains,
    • Projet de délibération : Autorisation de signature d'une promesse de bail emphytéotique pour l'implantation d'une Centrale photovoltaïque sur le site de Biganos,
    • Projet de délibération : Autorisation de signature d'une promesse de bail emphytéotique pour l'implantation d'une Centrale photovoltaïque sur le site de Mios,
  • Association Atelier Nord Bassin - Projet de recyclerie - Demande de prise en charge de la location du local.

  • PAYS
    • Contrat d'attractivité du Pays Bassin d'Arcachon-Val de l'Eyre avec la Région Nouvelle-Aquitaine 2017-2021.

  • RESSOURCES HUMAINES
    • Participation financière de la COBAN à la garantie maintien de salaire des agents,
    • Modification du tableau des effectifs,
    • Création d'emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d'activité pour l'année 2018.

  • QUESTIONS DIVERSES
    • Décisions du Président

Plan d'accès : Conseil communautaire à Andernos-les-Bains

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