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Conseil communautaire à Andernos-les-Bains

Il se déroule à la Salle du Domaine des Colonies à Andernos-les-Bains
sept
25
Le mardi 25 septembre 2018 à partir de 17h30
Lieu : Salle du Domaine des Colonies
46 avenue des Colonies
ANDERNOS-LES-BAINS

Ordre du jour

  • Adoption des procès-verbaux du 19 juin 2018.
  • Installation de Madame Amanda JUDEL au sein du Conseil communautaire,
    Installation de Monsieur Jean-Pierre FILLASTRE au sein du Conseil communautaire.

  • FINANCES
    • Approbation des Attributions de Compensation (AC),
    • Détermination du coefficient de modulation de la Taxe sur les Surfaces Commerciales (TASCOM),
    • Budget principal de la COBAN - Décision Modificative n° 1 - Exercice 2018,
    • Budget annexe des Transports de la COBAN - Décision Modificative n° 1 - Exercice 2018,
    • Taxation des friches commerciales sur 2019.

  • GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI)
    • Fixation du produit de la taxe Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des
    • Inondations (GEMAPI) au titre de l'année 2019.

  • ADMINISTRATION GENERALE ET JURIDIQUE
    • Marché de « Transport à la demande » - Autorisation de lancement d'une procédure d'appel d'offres et autorisation de signature du marché,
    • Commission « Prospectives territoriales » - Election d'un membre suppléant pour la Commune d'Andernos-les-Bains.

  • DEVELOPPEMENT ET PROMOTION ECONOMIQUE
    • Acquisition d'une parcelle de 4 700 m2 dans le Parc d'Activité d'Audenge en vue d'un projet d'immobilier d'entreprise - Autorisation de signature de l'acte de vente.

  • EQUIPEMENT ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
    • Désignation d'un Délégué à la Protection des Données (D.P.O.) - Mutualisation avec le Syndicat mixte Gironde numérique,
    • Convention relative au financement de la construction du Centre d'Incendie et de Secours (C.I.S.) de Biganos.

    • DEPLACEMENTS, TRANSPORTS
      • Acquisition de la parcelle B020 située à Biganos, objet d'une procédure de délaissement,
      • Commune de Mios - Extension du parking de voiturage par le Département de la Gironde - Convention de partenariat.

    • ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE
      • Marché pour le traitement du tout-venant et des gravats issus des déchèteries de la COBAN - Autorisation de signature,
      • Marché de collecte des points d'apport volontaire - Autorisation de signature,
      • Motion de soutien - Projet d'unité de méthanisation territoriale Equibio Pays de Buch,
      • Projet d'unité de méthanisation territoriale Equibio Pays de Buch - Action 39 du projet communautaire,
      • Contrat avec l'éco-organisme Ecomobilier portant sur la reprise gratuite des Déchets d'Eléments d'Ameublement (DEA) - Période 2018-2023.

    • DEPLACEMENTS, TRANSPORTS
      • Mission de définition d'un « Guichet unique de l'information de transport » à l'échelle du Pays Bassin d'Arcachon-Val de l'Eyre - Demandes de subvention LEADER et Région Nouvelle-Aquitaine.

    • TOURISME
      • Adoption des tarifs Taxe de Séjour à compter du 1er janvier 2019.

    • RESSOURCES HUMAINES
      • Modification du tableau des effectifs,
      • Titres restaurant.

    • QUESTIONS DIVERSES
      • Motion Bassin d'Arcachon Territoire Vélo,
      • Décisions du Président

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