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Conseil communautaire à Andernos-les-Bains

Il se déroule à la Salle du Domaine des Colonies à Andernos-les-Bains
déc
18
Le mardi 18 décembre 2018 à partir de 17h30
Lieu : Salle du Domaine des Colonies
46 avenue des Colonies
ANDERNOS-LES-BAINS

Ordre du jour

  • Adoption du procès-verbal du 6 novembre 2018.

  • FINANCES
    • Budget principal
      • Décision Modificative n° 2 - Exercice 2018,
      • Subvention complémentaire à verser au budget annexe des transports - Exercice 2018,
      • Admission en non-valeur de titres de recettes,
      • Autorisation d'engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement avant adoption du Budget primitif du Budget principal 2019,
  • Budget annexe de la Déchèterie professionnelle
    • Décision Modificative n° 1 - Exercice 2018,
    • Autorisation d'engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement avant adoption du Budget primitif 2019,
  • Budget annexe pour les Zones d'Activités Economiques
    • Décision Modificative n° 1 - Exercice 2018,
  • Budget annexe des Transports
    • Décision Modificative n° 2 - Exercice 2018.

  • DEPLACEMENTS, TRANSPORTS
    • Transfert de la compétence Transport par la Région Nouvelle-Aquitaine à la COBAN sur son ressort territorial,
    • Transfert de la Compétence transport scolaire - Avenant n° 9 à la convention de Délégation de Service Public des transports interurbains (période 2012-2019) pour le lot n° 16,
    • Transfert de la compétence Transport Scolaire - Avenants aux marchés de fourniture, maintenance et entretien des abris voyageurs avec et sans caisson d'affichage,
    • Marché de « Transport Scolaire » - Lancement d'une procédure d'appel d'offres et autorisation de signature du marché,
    • Fixation des tarifs des Transports relevant de la compétence de la COBAN,
    • Adhésion au syndicat mixte intermodal de Nouvelle-Aquitaine.

  • DEVELOPPEMENT ET PROMOTION ECONOMIQUE
    • Compte Rendu d'Activité du Concessionnaire de la ZAC Mios Entreprises à la COBAN pour l'exercice 2017,
    • Trophées PASSNORD - Club d'entreprises CACBN - Demande de subvention.

  • ADMINISTRATION GENERALE ET JURIDIQUE
    • Marchés d'émission de titres restaurants - Autorisation de signature,
    • Autorisation de signature d'une convention de partenariat avec l'UGAP,
    • Commune de Lège-Cap Ferret - Election de nouveaux membres aux Commissions permanentes,
    • Désignation d'un représentant au sein du Conseil d'Exploitation de la Régie de la Déchèterie pour professionnels de Lège-Cap Ferret.

  • ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE
    • Autorisation de signature de la convention spéciale de déversement des effluents issus du Centre de Transfert des ordures ménagères de Lège-Cap Ferret,
    • Autorisation de signature de la convention spéciale de déversement des lixiviats issus de l'ancienne décharge réhabilitée de Lège-Cap Ferret.

  • EQUIPEMENT ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
    • Aires d'accueil des Gens du Voyage - Fixation des tarifs à compter du 1er janvier 2019,
    • Accueil des Gens du Voyage de Gironde - Mission de coordination des grands passages - Convention de groupement.

  • ACTION SOCIALE D'INTERET COMMUNAUTAIRE
    • Association Solidarité Femmes Bassin - Convention pluriannuelle de financement,
    • Association Insercycles - Convention pluriannuelle de financement,
    • Avenant n° 1 à la convention de partenariat avec la Mission Locale du Bassin d'Arcachon-Val de l'Eyre.

  • CULTURE
    • Association « Les Escapades Musicales - Festival international du Bassin d'Arcachon-Val de l'Eyre » - Convention pluriannuelle de financement.

  • TOURISME
    • Avance sur subvention au profit de l'E.P.I.C. Office de Tourisme « Coeur du Bassin d'Arcachon ».

    • PAYS BASSIN D'ARCACHON/VAL DE L'EYRE
      • Pays Bassin d'Arcachon Val de l'Eyre - Budget prévisionnel 2019.

    • RESSOURCES HUMAINES
      • Mise en place de l'indemnité horaire pour travail du dimanche et jours fériés - Modification de la délibération n° 98-2016 du 20 décembre 2016,
      • Création d'emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d'activité pour l'année 2019,
      • Modification du tableau des effectifs.

    • QUESTIONS DIVERSES
      • Décisions du Président.



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